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1 - Suivi de trésorerie
1 - Suivi de trésorerie
 recettesdepenses2004
Ce fichier tableur (Excel) vous permet de suivre tout au long de l'année votre trésorerie. Par un système de pointage simple, il permet de controler vos mouvements à l'aide de vos relevés de banque.
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2 - Documentation
2 - Documentation
 Associations artistiques et culturelles : impots commerciaux ?
Complément à l'instruction fiscale du 15 septembre 1998 pour tenir compte des particularités des associations culturelles et artistiques. Une fois consulté, il faut cliquer sur précédent pour revenir sur le site de Culture de Gestion
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 Conventions internationales portant des aménagements pour les artistes
Certaines conventions fiscales internationales prévoient une suppression ou diminution de la retenue à la source pour les revenus artistiques internationaux. En voici la liste. Il faut ensuite retirer l'imprimé bilatéral correspondant auprès de votre centre des impots, le compléter et l'enregistrer auprès des centres des impots des deux pays afin d'être éxonéré de cette retenue.
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 Défraiements etranger
Liste des limites de défraiements autorisés pour les tournées et déplacements à l'étranger. Le fichier comprend le code pays, le nom du pays, sa monnaie, la date de validité du défraiement, son montant et sa monnaie (la monnaie du pays est souvent différente de la monnaie du défraiement)
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 Instruction fiscale associative
Instruction fiscale du 15 septembre 1998 énoncant les règles d'assujettissement à la TVA, impot sur les sociétés et taxe professionnelle pour les associations. Une fois consulté, il faut cliquer sur précédent pour revenir sur le site de culture de gestion.
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 lucrativite des associations de creation artistiques novembre 2008
L'administration précise par un rescrit du 4 novembre 2008 les critères d'assujettissement aux impôts commerciaux des associations de création artistiques. Cette note ne présente pas de modifications majeures par rapport à la fiche technique qui avait été réalisée en l'an 2000.
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3 - Formulaires
3 - Formulaires
 Demande subvention
Formulaire unique de demande de subvention pour les associations.
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 Notice urssaf
Notice de l'urssaf concernant les artistes et mannequins publiée en janvier 2004. Cette notice indique les règles applicables à ces deux catégories et notamment le plafonnement de cotisation pour les cachets isolés.
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 Questionnaire fiscal associations
Questionnaire à remplir par les associations qui désirent connaitre leur statut fiscal et avoir une réponse qui engage l'administration
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